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Selon l’émission de CO2

Roulez écologique

Règles d’or pour une conduite écologique

Peut-être le ressentez-vous déjà… la Terre se réchauffe. Les principaux coupables ? Les gaz à effet de serre, notamment le CO2 ou dioxyde de carbone. Prendre la route au volant d’une voiture respectueuse de l’environnement fait donc toute la différence.

Coup d’œil sur l’étiquette

Vous souhaitez savoir dans quelle mesure la voiture de votre choix respecte l’environnement. Plus facile à dire qu’à faire, pensez-vous ? Au contraire. Consultez tout simplement son étiquette CO2 ou son label énergétique. Depuis 2002, vous trouverez cette information sur toute voiture neuve. Selon ses émissions de CO2 et sa consommation de carburant, chaque véhicule est classé dans l’une des sept catégories, indiquées de A à G. Chacune de ces catégories est assortie d’une couleur, allant du rouge foncé (la moins écologique) au vert clair (écologique), en passant par le jaune (moyenne). Plus vous tendez vers le vert… moins la voiture consomme et génère d’émissions.

Vous souhaitez tester le niveau de respect de l’environnement des voitures d’une marque en particulier ? Ou vérifier dans quelle catégorie est classé votre modèle favori ? Consultez la base de données en ligne du guide CO2. Choisissez la marque et/ou le modèle, la catégorie énergétique, le type de carburant. Vous obtiendrez immédiatement une liste de voitures correspondant en tous points à vos exigences.

Dans le mille avec votre voiture « verte »

Vous souhaitez aller encore plus loin ? Vérifiez, dans ce cas, l’écoscore de votre voiture favorite dans la base de données des ‘véhicules écologiques’. Plus son score est élevé, sur une échelle de zéro à cent, plus il respecte l’environnement. Ce score tient compte du caractère écologique global du véhicule. Dans quelle mesure contribue-t-il à l’effet de serre ? Quel impact a-t-il sur la qualité de l’air ? Quel bruit génère-t-il ?
Le calcul de l’écoscore intègre non seulement les facteurs environnementaux dont votre voiture est directement responsable. Il inclut aussi l’impact de la production et de la distribution du carburant. Votre avantage ? Les écoscores vous permettent d’aisément comparer des véhicules utilisant différents types de carburants.

Quelques astuces « vertes »
  • Conduisez une petite voiture. Plus légère, elle se distingue par un moteur moins lourd. A la clé ? Une plus faible consommation, tout bénéfice pour l’environnement.
  • Suivez votre compte-tours. Il vous aide à passer les vitesses au meilleur moment. Passez à la vitesse supérieure entre 2.000 et 2.500 tours. Vous consommerez moins.
  • Utilisez votre ordinateur de bord. Il vous indique précisément votre consommation de carburant. Vous consommez trop ? Adaptez votre style de conduite.
  • Utilisez l’air conditionné avec parcimonie. L’air conditionné génère un surcroît de consommation. Ne l’utilisez donc qu’en cas de réelle nécessité.
  • Privilégiez des pneus « silencieux ». Ils n’ont pas d’impact sur votre consommation mais génèrent moins de nuisances sonores.
Ecologique ? Bénéfique !

Une voiture de société « verte » est certes bénéfique pour l’environnement… mais aussi en termes d’économies. Plus votre véhicule est écologique, plus vous pouvez fiscalement en déduire les coûts. Tout simplement parce le montant que vous récupérez dépend, depuis mi-2007, des émissions de CO2 de la voiture. Vous les trouverez sur le certificat de conformité ou en consultant la base de données de la Région flamande.

Découvrez, dans le tableau ci-dessous, le montant des frais que vous pouvez déduire. (Tableau en vigueur à partir du 1er janvier 2010 à l'impôt des sociétés.)

Emission de CO2 (en grammes de CO2/km)

Déduction fiscale maximale

Motorisations diesel

Motorisations essence

100% electrique

 

 

 

0

120%

0 - 60

0 - 60

 

100%

61 - 105

61 - 105

 

90%

106- 115

106 - 125

 

80%

116 - 145

126 - 155

 

75%

146 - 170

156 - 180

 

70%

171 - 195

181- 205

 

60%

> 195

> 205

 

50%

Tableau en vigueur à partir du 1er janvier 2010 à l'impôt des sociétés.

Pas pour tous les employeurs

Les pourcentages de déductibilité prévus par le nouveau règlement fiscal ne concernent pas tout le monde. Vous travaillez en tant qu'indépendant ? Vous exercez une profession libérale ? La limite de 75 pourcents de déductibilité reste d’application dans votre cas.

Questions fréquentes

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Taxe CO2 et précompte professionnel

Outre la TVA, vous êtes également redevable de la cotisation de solidarité sur votre parc automobile, la taxe CO2. Vous pouvez la déterminer sur la base des émissions de CO2 propres à chacun de vos véhicules de société.

Vos travailleurs n’échappent pas non plus au fisc. S’ils ne vous versent aucune participation pour l’usage privé de leur voiture de société, l’avantage de toute nature est imposable en tant que revenus. Vous le déclarez sur la fiche de paie de vos travailleurs qui sont redevables du précompte professionnel sur ce montant.

Comment calculer la taxe CO2 ?

La cotisation sociale pour une voiture de société se fonde sur ses émissions de CO2. Vous les trouverez sur le certificat de conformité. Si vous ne retrouvez pas les émissions de CO2, basez-vous sur un niveau d’émission fixe de 182 g CO2/km pour les voitures à motorisation essence et de 165 g CO2/km pour les voitures à motorisation  diesel.

De quel montant de taxe CO2 êtes-vous redevable, chaque mois, par voiture de société ? Vous pouvez déterminer le montant de base à l’aide de ces formules.
La cotisation minimale s’élève à 24,25 euros par mois. Elle s’applique aussi forfaitairement aux véhicules électriques.

  • Pour les voitures à motorisation essence :

((Emission CO2 x 9 EUR) - 768): 12 = montant de base x 1,1641

  • Pour les voitures à motorisation diesel :

((Emission CO2 x 9 EUR) - 600) : 12 = montant de base x 1,1641

Calculez vous-même votre cotisation CO2

Votre flotte se compose de véhicules écologiques ? Félicitations ! Vous contribuez à préserver l’environnement… et vous payez moins de taxes CO2.

En qualité d’employeur, vous payez cette cotisation de solidarité à l’Office National de Sécurité Sociale (ONSS) pour quasiment toutes les voitures de société, depuis le 1er janvier 2005. Son montant dépend des émissions de CO2 du véhicule. Elle est, en outre, fiscalement déductible à 100%.

Dans l’ancien système forfaitaire, l’ONSS calculait la cotisation sociale sur la base de deux éléments : le nombre de CV fiscaux de la voiture et la distance entre le domicile et le lieu de travail de l’utilisateur.

Allemagne : achetez une éco-vignette avant votre départ
Vous envisagez de circuler dans des éco-zones allemandes ? Pensez vert et commandez votre éco-vignette avant votre départ. L’idéal pour prendre la route l’esprit en paix ! Vous pouvez facilement commander votre éco-vignette depuis la Belgique sur www.umwelt-plakette.de. Vous y trouverez une carte pratique des éco-zones, toute l’information utile pour planifier votre « éco-voyage » en Allemagne et une réponse à de nombreuses questions fréquemment posées.
Plus d’informations et commander en ligne

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